Conditions générales - Le présent accord (ci-après dénommé « l'accord ») est conclu entre :
D'une part
INSIDERS LTD et le client sont ci-après désignés collectivement comme les « parties » et individuellement comme une « partie ».
Récitals :
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
(ii) Le client a accepté d'utiliser les services fournis par INSIDERS LTD, et INSIDERS LTD a accepté de fournir ces services, tels que définis dans le présent accord. Il est donc convenu de ce qui suit:.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
1.2 Les services dans le(s) side-car(s) seront fournis exclusivement à toute personne âgée de plus de 17 ans et capable de monter dans un side-car, à l'appréciation du conducteur. Pour les enfants âgés de 12 à 17 ans, une personne âgée d'au moins 17 ans doit se trouver à bord du véhicule. Pour les enfants âgés de moins de 12 ans, une personne âgée d'au moins 17 ans doit prendre place avec eux dans le side-car attaché à la moto.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
2.3 Les paiements des frais de service sont dus à la date de facturation.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
2.4 Les frais de service comprennent exclusivement :
(i) La redevance sur les véhicules ;
(ii) la redevance sur les carburants ;
(iii) la rémunération du conducteur ;
(En cas de prise en charge à l'aéroport, un temps d'attente d'une heure à compter de la prise en charge est convenu par écrit. En cas de dépassement, chaque heure supplémentaire sera facturée. Toute heure entamée est facturée dans son intégralité.
2.5 Les frais de service ne comprennent aucune taxe. Les frais de service excluent également tous les coûts et dépenses qui n'ont pas été indiqués ci-dessus à l'article 2.3, et par exemple :
(i) Redevance de péage ;
(ii) Frais d'entrée ou d'accès au site.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
3.1.2 50 % du montant des frais de Service si INSIDERS LTD reçoit l’annulation par écrit à l’adresse de INSIDERS LTD au moins 48 heures avant la date prévue du Service.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
3.1.2 50 % du montant des frais de Service si INSIDERS LTD reçoit l’annulation par écrit à l’adresse de INSIDERS LTD au moins 48 heures avant la date prévue du Service.
4.1 Les passagers doivent respecter les règles applicables localement et se conformer à toutes les instructions du conducteur. Le conducteur peut décider de suspendre ou d'interrompre la fourniture des services si le comportement du passager n'est pas jugé acceptable par le conducteur.
4.2 L'introduction de nourriture et de boissons dans les véhicules ainsi que la consommation de nourriture et de boissons dans les véhicules sont soumises à l'approbation du conducteur au cas par cas.
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
INSIDERS LTD est une entreprise qui propose des services liés à des véhicules spécifiques tels que les side-cars et les voitures vintage, dans différentes régions, y compris le Maroc (ci-après dénommé le « Service »).
3.1.2 50 % du montant des frais de Service si INSIDERS LTD reçoit l’annulation par écrit à l’adresse de INSIDERS LTD au moins 48 heures avant la date prévue du Service.
5.1 Le présent accord est régi et interprété conformément aux lois de Hong Kong.
